Déposée le 21 juillet 2015 par la société La Chanvrière de l'Aube
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « La Chanvrière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-33 du 14 août 2015.
Le déposant est la société La Chanvrière de l'Aube domicilié(e) rue du général de Gaulle, CS 20602 - 10200 - BAR SUR AUBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 575 682 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Chanvrière de l'Aube, Mme Moreau Marie Laure domicilié(e) rue du général de Gaulle, CS 20602 - 10200 - BAR SUR AUBE - France.
La marque La Chanvrière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198034.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
La Chanvrière de l'Aube, coopérative agricole - rue du général de Gaulle, CS 20602 - 10200 - BAR SUR AUBE - France - SIREN 303575682
La Chanvrière de l'Aube, Mme Moreau Marie Laure - rue du général de Gaulle, CS 20602 - 10200 - BAR SUR AUBE - France
Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;
Fils à usage textile ;
Tissus ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis pour automobiles ;
Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; vinaigre, sauces (condiments) ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés.
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